Déposée le 2 août 2004 par LORNET Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ CUVÉE DES CHAMOZ ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est LORNET Frédéric domicilié(e) L'Abbaye - 39600 - MONTIGNY-LES-ARSURES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRICONSEIL 39, Mle JEANDOT Vanessa domicilié(e) 455 rue du Colonel de Casteljau, BP 420 - 39006 - LONS LE SAUNIER Cedex - France.
La marque “ CUVÉE DES CHAMOZ ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LORNET Frédéric - L'Abbaye - 39600 - MONTIGNY-LES-ARSURES - France
AGRICONSEIL 39, Mle JEANDOT Vanessa - 455 rue du Colonel de Casteljau, BP 420 - 39006 - LONS LE SAUNIER Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2015 n°2580418 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-02
• produits de l'imprimerie : etiquette. • boissons alcooliques : vin d'appelation d'origine. • service de la publicité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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